Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : boutique-japonaise.net Ces données ci-jointe :
1. Déclaration légales :
Propriétaire : Eugenie BROUSSE
Adresse du propriétaire : 14, Voie Ferrée 40240 – Landes
Le Développeur du site web : Kays ALLARD
Directeur de la publication : Cyprien MERCIER
Ou contacter le Directeur de publication : [email protected]
Le Développeur est : Eddy LEMOINE
De quelle façon joindre le Concepteur : [email protected]
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
Numéro de TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
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2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : boutique-japonaise.net est considéré comme usageé du site internet.
Le site boutique-japonaise.net regroupe plusieurs services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Webmaster du site boutique-japonaise.net. Le site boutique-japonaise.net est mis à jour de façon régulière par Eddy LEMOINE.
Cyprien MERCIER s’efforce de fournir sur le site boutique-japonaise.net des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site boutique-japonaise.net est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boutique-japonaise.net se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une servitude de moyen, boutique-japonaise.net ne saurait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature.
4. Propriété intellectuelle :
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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En conformité avec les agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une requête à boutique-japonaise.net par email : [email protected] ou alors par écrit dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse devra être retournée.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
